Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le mardi 11 avril à 17h30 au Palais de l’Europe de Menton.
La séance sera ouverte au public et retransmise sur la chaine YouTube de la Communauté de la Riviera française, suivez le lien : https://bit.ly/3KxI9hk
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du 13 mars 2023
N°1 Rapport SPLA
N°2 Compte de gestion de Madame le trésorier Communautaire – Budget Principal 2022
N°3 Compte administratif – Budget Principal 2022
N°4 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Principal 2022
N°5 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget Transports urbains 2022
N°6 Compte Administratif – Budget Transports urbains 2022
N°7 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Transports urbains 2022
N°8 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget DSP Eau potable 2022
N°9 Compte Administratif – Budget DSP Eau potable 2022
N°10 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget DSP Eau potable
N°11 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget Régie Eau potable 2022
N°12 Compte Administratif Budget Régie Eau potable 2022
N°13 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Régie Eau potable 2022
N°14 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget DSP Assainissement 2022
N°15 Compte Administratif Budget DSP Assainissement 2022
N°16 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget DSP Assainissement 2022
N°17 Compte de gestion de Madame le Trésorier Communautaire – Budget Régie Assainissement 2022
N°18 Compte Administratif – Budget Régie Assainissement 2022
N°19 Affectation définitive du résultat du Compte Administratif – Budget Régie Assainissement 2022
N°20 Vote des taux de fiscalité 2023
N°21 Vote du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
N°22 Vote du taux de la taxe GEMAPI 2023
N°23 Suivi pluriannuel des investissements Gestion des AP-CP sur le Budget Principal
N°24 Budget primitif : Budget Principal 2023
N°25 Suivi pluriannuel des investissements Gestion des AP-CP sur le Budget Transports urbains
N°26 Budget primitif : Budget Transports urbains 2023
N°27 Suivi pluriannuel des investissements – Gestion des AP-CP sur le Budget Eau potable
N°28 Budget primitif : Budget Eau potable 2023
N°29 Suivi pluriannuel des investissements Gestion des AP-CP sur le Budget Assainissement
N°30 Budget primitif : Budget Assainissement 2023
N°31 Fonds de concours – Commune de Breil sur Roya
N°32 Fonds de concours – Commune de Sainte Agnès
N°33 Fonds de concours – commune de Gorbio
N°34 Fonds de concours – commune de Castillon
N°35 Subvention dans le cadre d’un partenariat « La Chambre » Les Baroquiales
N°36 Subvention dans le cadre d’un partenariat « La Route royale des orgues »
N°37 Subvention dans le cadre d’un partenariat « Fantasy Film Festival »
N°38 Subvention dans le cadre d’un partenariat « Les Amis de la musique à Saorge »
N°39 Subvention de fonctionnement « ADE Méditerranée »
N°40 Subvention de fonctionnement « Les randonneurs de Sainte-Agnès »
N°41 Subvention de fonctionnement « Félix Félis »
N°42 Subvention de fonctionnement « ADIL 06 »
N°43 Subvention de fonctionnement « APCM »
N°44 Subvention de fonctionnement « CDAD »
N°45 Subvention de fonctionnement « Mission Locale Est 06 »
N°46 Subvention de fonctionnement « Montjoye »
N°47 Subvention de fonctionnement « Initiative Menton Riviera »
N°48 Convention avec ReFashion, éco-organisme agréé pour la filière Textiles
N°49 Avenant 8 DSP Transport
N°50 Avenant 2 Convention Azur
N°51 Avenant 3 Convention PassSudAzur
N°52 Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SCIC LES HESPERIDES
N°53 Marché 2018/37 relatif à la gestion des services d’une fourrière animale
N°54 Pôle d’activité Fontan-Deleuze à Sospel : commercialisation pour location-vente société ITAGRO
N°55 Convention de partenariat : Convention pour la réalisation de l’inventaire des ZAE du territoire
N°56 Installation de la CCAPEX pour la Riviera Française
N°57 Demande d’exonération de la carence pour Sospel
N°58 Convention de mise à disposition de locaux avec accueil partagé au bénéfice de la CARF par la Mission Locale Est 06
N°59 Candidatures à l’appel à projets Nouveaux Défis du programme Interreg Alcotra
N°60 Renouvellement de la convention constitutive du CDAD
N°61 Stratégie PCAET
N°62 Compte-rendu des décisions communautaires