Le logo de la Communauté de la Riviera Française répond à des règles d'utilisation et à des interdits. Il ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Communauté d'Agglomération Riviera Française ou des actions de sponsoring dûment établies par la Direction de la Communication.

Quel que soit le cas d’espèce, la Communauté d'Agglomération Riviera Française se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo "Communauté d'Agglomération Riviera Française ", dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Communauté d'Agglomération Riviera Française.Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB.

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