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Texte

LES CONSEILS COMMUNAUTAIRES

 

Conseil Communautaire du 03.04.2017 CARF Menton French Riviera Roya Jean claude GUIBAL

 Conseil Communautaire du lundi 03 avril 2017

 

 

 

Conseil Communautaire du jeudi 19 avril 2018 - Projets d'Aménagement

Procès verbal du Conseil

- Comptes administratifs 2017 - Synthèse des informations financières (pdf)

 

Conseil Communautaire du mercredi 21 février 2018 - Vote du Budget 2018

Procès verbal  du Conseil

- Synthèse des budgets primitifs 2018 (pdf)

 

Conseil Communautaire du mardi 30 janvier 2018 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2018

Procès verbal  du Conseil

Rapport d'Orientations Budgétaires 2018 (pdf)

 

Conseil Communautaire du mercredi 20 décembre 2017 - Eau potable et Assainissement : intégration anticipée

Procès verbal du Conseil

 

Conseil Communautaire du lundi 6 novembre 2017 - Projet de Territoire

Procès verbal du Conseil

 

Conseil Communautaire du vendredi 15 septembre 2017 - Améliorer la qualité du Cadre de vie

Procès verbal et résumé du Conseil

- Rapport d'activité de la Riviera Française - 2016 (pdf)

- Rapport du délégataire : DSP fourrière automobile - 2016 (pdf)

- Rapport du délégataire : DSP transport - 2016 (pdf)

 

Conseil Communautaire du lundi 26 juin 2017 - Contrat Régional d'Equilibre Territorial (CRET)

Procès verbal et résumé du Conseil

- Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'élimination des déchets - 2016 (pdf)

- Rapport relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - 2016 (pdf)

 

Conseil Communautaire du lundi 3 avril 2017 - Vote du Budget 2017

Procès verbal et résumé du Conseil

- Synthèse des comptes administratifs 2016 (pdf)

- Synthèse des budgets primitifs 2017 (pdf)

 

 Conseil Communautaire du lundi 20 mars 2017 - Election de M. Jean-Claude GUIBAL
Procès verbal et résumé du Conseil


Conseil Communautaire du lundi 13 février 2017 - Rapport d'Orientations Budgétaires 2017
Procès verbal et résumé du Conseil

Rapport d'Orientations Budgétaires 2017 (pdf)

 

Actualisé le 01/03/2018